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Mentions légales

Oniricat - Des créations qui ont une âme depuis 2012

Titularité et identification

Conformément aux obligations d'information prévues par la réglementation applicable aux services de la société de l'information et au commerce électronique, il est indiqué que le titulaire de ce site web est :

Oniricat – Jordi Garcia Sanchez
NIF : 46.546.633-S
Adresse : C/ Cadis, 6 – 08911 Badalona (Barcelone), Espagne
Téléphone : +34 934 642 920
E-mail : info@oniricat.cat
Site web : https://oniricat.cat/

L'activité d'Oniricat consiste principalement en la commercialisation et la vente en ligne de produits de design, d'artisanat, de culture et d'autres produits sélectionnés, avec un lien particulier avec le design et la culture catalans.

Objet des Mentions légales

Les présentes Mentions légales régissent l'accès, la navigation et l'utilisation du site oniricat.cat, ainsi que les responsabilités découlant de l'utilisation de ses contenus.

L'accès au site implique l'acceptation des conditions figurant dans les présentes Mentions légales. Lorsqu'un utilisateur effectue un achat auprès d'Oniricat, la relation contractuelle est également régie par les Conditions de vente en vigueur au moment de la passation de la commande.

Conditions d'utilisation du site web

L'utilisateur s'engage à utiliser ce site, ses services et ses contenus de manière licite, diligente et respectueuse, conformément à la législation en vigueur, aux présentes Mentions légales, à la bonne foi et à l'ordre public.

Il est interdit d'utiliser le site à des fins illicites ou susceptibles de causer un préjudice à Oniricat, à d'autres utilisateurs ou à des tiers. L'utilisateur doit également s'abstenir d'introduire ou de diffuser des virus, programmes, scripts ou tout autre élément susceptible d'altérer, d'endommager, d'interrompre ou de compromettre le fonctionnement normal du site, de ses systèmes ou des systèmes de tiers.

Oniricat se réserve le droit de modifier, mettre à jour, suspendre ou supprimer tout ou partie des contenus, services ou fonctionnalités du site lorsque cela s'avère nécessaire, dans le respect des droits acquis des consommateurs et utilisateurs.

Informations sur les produits et services

Oniricat veille à ce que les informations, descriptions, photographies, prix et autres contenus publiés sur le site soient corrects, à jour et aussi précis que possible.

Les photographies des produits ont une fonction informative et représentative. Certains produits artisanaux, fabriqués à partir de matériaux naturels ou selon des procédés manuels, peuvent présenter de légères variations de couleur, de texture, de finition ou de dimensions inhérentes au processus de fabrication, à condition que ces variations n'affectent pas la conformité du produit.

En cas d'erreur manifeste dans les informations publiées, Oniricat prendra les mesures nécessaires pour la corriger et, lorsque cette erreur concerne une commande déjà passée, en informera le client et agira conformément à la réglementation applicable en matière de protection des consommateurs.

Les conditions relatives aux prix, paiements, expéditions, livraisons, droit de rétractation, retours, échanges et garanties sont spécifiquement régies par les Conditions de vente.

Propriété intellectuelle et industrielle

Les contenus de ce site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, créations, logos, marques, noms commerciaux, éléments graphiques, vidéos, structure, sélection des contenus et logiciels, sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et industrielle.

Ces contenus appartiennent à Oniricat ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation. L'accès au site ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété sur ces contenus.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou lorsque la législation le permet, toute reproduction, distribution, communication publique, transformation, exploitation commerciale ou autre utilisation des contenus protégés est interdite.

Les marques, noms commerciaux et signes distinctifs des fabricants, designers, artistes et autres tiers apparaissant sur Oniricat appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont utilisés à des fins d'identification, d'information et de commercialisation des produits concernés.

Liens vers des sites tiers

Ce site peut contenir des liens vers des pages, services ou contenus gérés par des tiers. Ces liens sont principalement fournis à titre informatif ou afin de faciliter l'accès de l'utilisateur à des informations connexes.

Oniricat ne contrôle pas nécessairement le contenu, la disponibilité, les conditions d'utilisation ou les politiques de confidentialité de ces sites externes et ne peut donc être tenu responsable des contenus ou services de tiers, sans préjudice des responsabilités qui pourraient lui incomber en vertu de la loi.

La présence d'un lien externe n'implique pas nécessairement l'existence d'une relation commerciale, professionnelle ou autre entre Oniricat et le propriétaire du site lié, ni l'approbation de l'ensemble de son contenu.

Responsabilité et disponibilité du site

Oniricat prend les mesures raisonnablement nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et la disponibilité du site. Toutefois, une disponibilité permanente et ininterrompue du service ne peut être garantie.

L'accès au site peut être temporairement interrompu en raison d'opérations de maintenance, de mises à jour, d'incidents techniques, de problèmes de communication ou d'autres circonstances échappant au contrôle raisonnable d'Oniricat.

Oniricat ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d'interruptions, d'interférences, d'erreurs, de virus ou d'autres incidents échappant à son contrôle, à condition d'avoir adopté les mesures légalement requises et sans préjudice des responsabilités qui ne peuvent légalement être exclues ou limitées.

Aucune disposition des présentes Mentions légales ne saurait être interprétée comme une renonciation ou une limitation des droits reconnus aux consommateurs et utilisateurs par la législation applicable.

Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs et clients d'Oniricat est régi par la réglementation en vigueur en matière de protection des données.

Les informations concernant le responsable du traitement, les finalités, la base juridique, les destinataires, les durées de conservation et l'exercice des droits des personnes concernées peuvent être consultées dans notre Politique de confidentialité.

Politique relative aux cookies

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Modification des Mentions légales

Oniricat se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier les présentes Mentions légales afin de les adapter aux évolutions législatives, jurisprudentielles ou techniques, ainsi qu'aux changements dans le fonctionnement du site.

La version applicable sera celle publiée sur le site à chaque moment.

Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Mentions légales sont régies par le droit espagnol.

Dans les relations avec les consommateurs et utilisateurs, tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la réglementation applicable en matière de protection des consommateurs, sans que les présentes Mentions légales puissent limiter les droits reconnus au consommateur par cette réglementation.

Lorsque la législation permet de convenir expressément d'une juridiction et qu'il ne s'agit pas d'une relation avec un consommateur ou un utilisateur, les parties se soumettent aux tribunaux de Barcelone, sauf si une disposition impérative prévoit une autre compétence.

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    Téléphone
    Adresse postale (bureaux)
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